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Marques déposées par la société SA HD DEVELOPPEMENT
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CAP 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 3
SA HD DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
97667160
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque CAP 3

Déposée le 28 février 1997 par la société SA HD DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la société SA HD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7 rue John WITHLEY, 62360 CONDETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 093 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DIERS - France.

La marque CAP 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 3 est expirée depuis le 28 février 2007.

SA HD DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Chaluts


SA HD DEVELOPPEMENT - 7 rue John WITHLEY, 62360 CONDETTE - France - SIREN 401093455


HERVE DIERS - France


Publication - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Republication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Edition Livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.